Conditions générales de vente
DEFINITIONS :
- COMMANDE ou RESERVATION ou LOCATION : Achat des Services.
- SERVICES : location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».
- HEBERGEMENT : mobiles-homes et habitation légère de loisirs : chalets, bungalow
1. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de Camping au Pays de Hanau, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet campingaupaysdehanau.com ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir qui font l’objet d’un contrat « loisirs ».
Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet campingaupaysdehanau.com
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d’autres circuits de commercialisation des Services.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : Camping au Pays de Hanau, 24 rue d’Ernolsheim, 67330 Dossenheim sur Zinsel, France.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet campingaupaysdehanau.com soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.
2. Réservations
Le Client sélectionne sur le site ou renseigne sur tout document adressé au Prestataire les services qu’il désire commander.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la Commande et de signaler immédiatement au Prestataire toute erreur. La Commande ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la Commande par le Prestataire, par courrier électronique.
Toute Commande passée sur le site internet campingaupaysdehanau.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire. Toute Commande est nominative et ne peut, en aucun cas, être cédée.
2.1 Réservations de groupes
Les réservations de 3 hébergements et plus (maximum 20 personnes) ou de 3 emplacements et plus sont considérés comme réservation de groupe. Les frais de traitement de dossier affichés sur le site campingaupaysdehanau.com s’appliquent.
Les hébergements proposés sur le site internet campingaupaysdehanau.com sont adressés exclusivement à la clientèle individuelle.
Pour toute demande de réservation de groupe, vous devez impérativement contacter le Prestataire par email camping.doss@gmail.com ou via notre formulaire « Contact ». Le Prestataire se réserve le droit d’étudier la demande de réservation avant acceptation ou refus de celle-ci.
2.2 Réservations sur place
Le camping autorise les arrivées sans réservation uniquement pour les emplacements nus.
Les frais de traitement de dossier affichés sur le site campingaupaysdehanau.com s’appliquent.
3. Tarifs et frais de dossier
Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet campingaupaysdehanau.com, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros TTC. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet campingaupaysdehanau.com ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiquée sur le site internet campingaupaysdehanau.com ou dans le courriel adressé au Client. Au-delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix.
Les frais de traitement de dossier s’appliquent en supplément, pour les réservations VACAF, réservation de groupe ou toute demande adressée par mail. Les conditions sont indiquées sur le site internet campingaupaysdehanau.com ou communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client sur demande.
3.1. Taxe de séjour
La taxe de séjour, collectée pour le compte de la commune / communauté de communes, n’est pas incluse dans les tarifs. Son montant est déterminé par personne et par jour. Elle est à acquitter lors du paiement du Service et figure distinctement sur la facture.
4. Conditions de paiement
4.1. Acompte
Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client.
Un acompte correspondant à 30% du prix total de la fourniture des Services commandés, auxquels peuvent s’ajouter les frais de dossier. L’acompte est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Pour les emplacements nus le montant minimum d’acompte est de 8€.
L’acompte sera déduit du montant total de la commande. Il ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire du fait d’une annulation du Client.
Si la réservation est effectuée, dans les 30 jours précédant la date d’arrivée pour les locations, l’intégralité du montant du séjour sera demandée.
4.2. Paiement du solde
LES HEBERGEMENTS Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée, sans relance.
Les Clients souhaitant payer en chèques vacances devront s’assurer qu’ils soient réceptionnés avant cette date.
LES EMPLACEMENTS Le solde du séjour devra être intégralement réglé à l’arrivée.
4.3. Non-respect des conditions de paiement
En cas de non-paiement de l’acompte à la réservation ou du solde au plus tard 30 jours avant la date du début du séjour par le Client, le Prestataire se réserve le droit d’annuler la réservation et de reproposer l’hébergement à la location. Cette annulation pour défaut de paiement ne donnera lieu à aucun remboursement des sommes déjà versées par le client.
4.4. Modes de paiement acceptés
Le camping accepte les paiements en espèce, CB, virement bancaire, chèque- vacances ou VACAF. Pas de paiement par chèque.
5. Fourniture des prestations: Séjour
5.1.Mise à disposition des prestations, check-in et check-out
Tout hébergement pourra être occupé à partir de 16 heures le jour de l’arrivée et devra être libéré pour 11 heures le jour du départ.
L’emplacement nu pourra être occupé à partir de 16 heures le jour de l’arrivée et devra être libéré pour 13 heures le jour du départ.
Les hébergements et emplacements sont prévus pour un nombre déterminé d’occupants à la location et ne sauraient en aucun cas être occupés par un nombre supérieur de personnes ou de véhicules.
Les hébergements et emplacements seront rendus dans le même état de propreté qu’à la livraison. A défaut, le locataire devra acquitter une somme forfaitaire de 60 € pour le nettoyage. Toute dégradation de l’hébergement ou de ses accessoires donnera lieu à une remise en état immédiate aux frais du locataire. L’inventaire de fin de location doit être rigoureusement identique à celui du début de location.
Le nettoyage du logement est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.
5.2. Dépôt de garantie
Pour les locations d’hébergement, un dépôt de garantie de 200€ est exigé du Client le jour de la remise des clés et lui est rendu après la fin du séjour sous déduction éventuelle des frais de remise en état.
Cette caution devra être réglée au prestataire par carte bancaire ou espèces et ne constitue pas une limite de responsabilité.
5.3. Animaux
Les animaux sont acceptés (exceptés les chiens de 1ère et 2ème catégorie) dans la limite de 2 animaux par location et moyennant une redevance payable lors de votre réservation. Ils sont sous la responsabilité de leurs maîtres qui doivent respecter les règles élémentaires d’hygiène (l’animal ne doit pas faire ses besoins dans l’enceinte du camping).et les tenir en laisse en permanence.
Le carnet de vaccination pour les chiens et les chats doit être à jour.
Il est interdit de laisser les animaux sans surveillance ni dans les hébergements ou sur les emplacements.
6. Retard, interruption, modification ou annulation de séjour par client
Aucune réduction ne sera consentie dans le cas d’une arrivée retardée, d’un départ anticipé ou d’une modification du nombre de personnes (que ce soit pour la totalité ou une partie du séjour prévu).
6.1. Modification
Toute demande de modification des dates ou du nombre de personnes doit être adressée par écrit dans un délai d’au moins 15 jours (30 jours pour les groupes) avant la date d’arrivée. Le Prestataire s’efforcera d’accepter autant que possible les demandes de modification de date dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice des éventuels frais supplémentaires ; il s’agit dans tous les cas d’une simple obligation de moyen, le Prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d’un emplacement ou d’un hébergement, ou d’une autre date. Un supplément de prix pourra être demandé.
Toute demande de diminution de la durée du séjour sera considérée par le Prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l’article 6.3. Tout changement de dates du séjour en haute saison pour le séjour en basse saison ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement
Passé le délai de 15 jours (30 jours pour les groupes) avant l’arrivée, aucune demande de modification ne sera prise en compte.
6.2. Interruption
Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du Prestataire.
6.3. Annulation
En cas d’annulation de la Réservation par le Client après son acceptation par le Prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, l’acompte versé à la Réservation, tel que défini à l’article 4. CONDITIONS DE PAIEMENT des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire, à titre d’indemnité, et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.
Dans tous les cas d’annulation, les frais de traitement et de gestion (article 3) resteront acquis au Prestataire.
En cas d’annulation du fait du Prestataire Camping au Pays de Hanau, sauf en cas de force majeure, les sommes versées pour la réservation seront totalement remboursées. Cette annulation ne pourra cependant pas donner lieu au versement de dommages et intérêts.
6.4 Assurance
Le camping met à disposition du Client la possibilité de souscrire sur son site internet campingaupaysdehanau.com à une assurance de voyage qui pourrait couvrir les frais d’annulation. Le client peut également faire le choix individuellement de souscrire à une assurance voyage de son côté.
7. Obligations du client
7.1. Assurance responsabilité civile
Le Client hébergé sur un emplacement ou dans un hébergement doit obligatoirement être assuré en responsabilité civile. Une attestation d’assurance pourra être demandée au Client avant le début de la prestation.
7.2. Règlement intérieur
Un règlement intérieur est affiché sur le site internet campingaupaysdehanau.com, à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter.
8. Image
Camping au Pays de Hanau peut requérir votre autorisation de vous photographier ou vous filmer pendant votre séjour et d’exploiter les dites images, sons, vidéos sur les sites ou pages Internet du camping – dont Facebook et Instagram. Cette autorisation vaut tant pour vous que pour les personnes hébergées avec vous. Elle a pour seul but d’assurer la promotion et l’animation de l’établissement Camping Au Pays de Hanau et ne pourra en aucune façon porter atteinte à votre réputation. Cette autorisation est consentie à titre gratuit, pour tous pays et pour une durée de 5 ans.
9. Droit de retractation
Les activités liées à l’organisation et à la vente de séjours ou d’excursions à une date déterminée ou à une période spécifiée ne sont pas soumises au délai de rétractation applicable à la vente à distance et hors établissement, conformément aux dispositions de l’article L221-28 du Code de la consommation.
10. Protection des données à caractère personnel
Le Prestataire, rédacteur des présentes, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel qui ont pour base juridique :
- Soit l’intérêt légitime poursuivi par le Prestataire lorsqu’ il elle poursuit les finalités suivantes : – la prospection, – la gestion de la relation avec ses clients et prospects, – l’organisation, l’inscription et l’invitation à des évènements du Prestataire, – le traitement, l’exécution, la prospection, la production, la gestion, le suivi des demandes et des dossiers des clients, – la rédaction d’actes pour le compte de ses
- Soit le respect d’obligations légales et réglementaires lorsqu’il met en œuvre un traitement ayant pour finalité : – la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption, – la facturation, – la comptabilité.
Le Prestataire ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur.
A cet égard, les données des clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d’animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription.
En matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, les données sont conservées 5 ans après la fin des relations avec Le Prestataire. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l’exercice comptable. Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du Prestataire n’a eu lieu.
Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du Prestataire.
Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement.
Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d’un droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime du Prestataire, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale.
Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus, – par courrier électronique à l’adresse suivante : campingaupaysdehanau.com – ou par courrier postal à l’adresse suivante, Camping au Pays de Hanau 24 rue d’Ernolsheim, 67330 Dossenheim sur Zinsel, France, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.
Les personnes concernées disposent du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
11. Démarchage téléphonique
Compte tenu de la collecte par le prestataire de données téléphoniques le client reconnaît être informé de son droit à s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique – Bloctel.
12. Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet campingaupaysdehanau.com est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.
13. Droit applicable. Langue
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
14. Litiges
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le Prestataire et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle.
Les présentes conditions ont été rédigées en accord avec la réglementation française en vigueur. En cas de litige, la loi française est seule applicable et la version en langue française de ce document fera foi.
15. Information précontractuelle- acceptation du client
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa Commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L 111-1 à L111-7 du code de la consommation, outre les informations requises en application de l’arrêté du 22 octobre 2008 relatif à l’information préalable du consommateur sur les caractéristiques des hébergements locatifs en hôtellerie de plein air et en particulier:
- les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et des Services concernés
- le prix des Services et des frais annexes ;
- les informations relatives à l’identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte ;
- les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ; les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;
- la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
- les informations relatives, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet campingaupaysdehanau.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.